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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COUR D'ORGERES
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Sublime Détox
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sublime Détox
LA COUR D'ORGERES, SARL

Numéro de dépôt :
4140870
Date de dépôt :
10/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2024
Sublime Détox de LA COUR D\'ORGERES

Présentation de la marque Sublime Détox

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COUR D'ORGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sublime Détox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COUR D'ORGERES domicilié(e) ZA PLEIN OUEST, RUE DES CONFISEURS - 56170 - QUIBERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 260 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COUR D'ORGERES, Mme. MARIE CHARLOTTE INDEKEU domicilié(e) ZA PLEIN OUEST, RUE DES CONFISEURS - 56170 - QUIBERON - France.

La marque Sublime Détox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sublime Détox arrivera à expiration en date du 10 décembre 2024.

LA COUR D'ORGERES a également déposé les autres marques suivantes : La Cour d'Orgères MAÎTRE CONFITURIER DE FRANCE , So Nut , embrasse-moi , CAJOLE-MOI , ODE A L'AMOUR , Passionnément , PINACOTONKA , La Cour d'Orgères , I LOVE QUIBERON , UN POT DE BONHEUR


LA COUR D'ORGERES, SARL - ZA PLEIN OUEST, RUE DES CONFISEURS - 56170 - QUIBERON - France - SIREN 440260933


LA COUR D'ORGERES, Mme. MARIE CHARLOTTE INDEKEU - ZA PLEIN OUEST, RUE DES CONFISEURS - 56170 - QUIBERON - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.